2023

• Arrêté n°1.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 5 janvier 2023
• Arrêté n°2.2023 - Travaux d'élagage - publié le 9 janvier 2023
• Arrêté n°3.2023 - Travaux de suppression gaz - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°4.2023 - Travaux de réhausse de chambre - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°5.2023 - Travaux sur le réseau fibre - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°6.2023 - Travaux de décroutage de chambres - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°7.2023 - Cérémonie pour M. BERNAT SALLES Rogers - publié le 13 janvier 2023
• Arrêté n°11.2023 - Travaux sur le réseau Orange - publié le 23 janvier 2023
• Arrêté n°12.2023 - Travaux sur le réseau de gaz - publié le 23 janvier 2023 
• Arrêté n°13.2023 - Travaux d'élagage - publié le 24 janvier 2023
• Arrêté n°15. 2023 - Travaux pour pose de conduites - publié le 3 février 2023
• Arrêté n°16.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°17.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°18.2023 - travaux de voirie - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°19.2023 - travaux de voirie - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°20.2023 - travaux de rénovation - publié le 10 février 2023
• Arrêté n°21.2023 - travaux de pose de conduite - publié le 14 février 2023
• Arrêté n°22.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 14 février 2023
• Arrêté n°25.2023 - travaux de dépose de poteaux - publié le 20 février 2023
• Arrêté n°26.2023 - travaux de branchements EU&EP - publié le 21 février 2023
• Arrêté n°28.2023 - travaux d'élagage - publié le 28 février 2023
• Arrêté n°29.2023 - travaux de branchement ENEDIS - publié le 01 mars 2023
• Arrêté n°30.2023 - travaux de branchement EU - publié le 6 mars 2023
• Arrêté n°31.2023 - travaux de dessouchage - publié le 6 mars 2023
• Arrêté n°32.2023 - travaux de voirie - publié le 13 mars 2023
• Arrêté n°33.2023 - limitation de vitesse - publié le 13 mars 2023
• Arrêté n°34.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 17 mars 2023
• Arrêté n°36.2023 - travaux de réhausse de chambre - publié le 27 mars 2023
• Arrêté n°37.2023 - travaux sur le réseau télécom - publié le 27 avril 2023
• Arrêté n°38.2023 - arrêté de circulation rando des hiboux - publié le 27 mars 2023
• Arrêté n°39.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 30 mars 2023
• Arrêté n°40.2023 - travaux de voirie - publié le 30 mars 2023
• Arrêté n°41.2023 - trvaux de branchement Enedis - publié le 30 mars 2023
• Arrêté n°42.2023 - travaux de voirie - publié le 31 mars 2023
• Arrêté n°44.2023 - travaux sur réseaux - publié le 4 avril 2023
• Arrêté n°46.2033 - travaux sur les berges du Boudigau - publié le 5 avril 2023
• Arrêté n°51.2023 - travaux de terassement - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°52.2023 - travaux de dessouchage - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°53.2023 - travaux de branchement EP - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°57.2023 - travaux de voirie - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°58.2023 - travaux de réparation de conduite - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°59.2023 - travaux de dessouchage - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°60.2023 - fête de l'association des parents d'élèves - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°61.2023 - travaux de réparation de conduite - publié le 24 avril 2023
• Arrêté n°62.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 24 avril 2023
• Arrêté n°63.2023 - travaux de pose de conduite - publié le 24 avril 2023
• Arrêté n°65.2023 - travaux de branchement EP - publié le 02 mai 2023
• Arrêté n°66.2023 - travaux sur l'éclairage public - publié le 02 mai 2023
• Arrêté n°67.2023 - travaux au cimetière - publié le 05 mai 2023
• Arrêté n°68.2023 - cérémonie commémorative 08 mai - publié le 05 mai 2023
• Arrêté n°69.2023 - règlementation des activités nautiques et de sécurité des baignades - publié le 10 mai 2023
• Arrêté n°70.2023 - travaux fibre optique - publié le 09 mai 2023
• Arrêté n°71.2023 - circulation lotissement du château d'eau - publié le 09 mai 2023
• Arrêté n°72.2023 - travaux de réfection de trottoirs - publié le 09 mai 2023
• Arrêté n°75.2023 - travaux de suppression de gaz - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°76.2023 - travaux sur le réseau de gaz - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°77.2023 - travaux de branchement fibre - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°78.2023 - arrêté Place des Landais - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°81.2023 - travaux de déchargement rue des Marguerites - publié le 24 mai 2023
• Arrêté n°82.2023 - travaux d'élagage rue de la Montagne - publié le 26 mai 2023
• Arrêté n°83.2023 - travaux de voirie avenue Jean Lartigau - publié le 26 mai 2026
• Arrêté n°85.2023 - travaux de branchement AEP allée des Flandres - publié le 30 mai 2023
• Arrêté n°88.2023 - travaux de construction allée du Dauphiné - publié le 02 juin 2023
• Arrêté n°89.2023 - arrêté fronton - publié le 02 juin 2023
• Arrêté n°90.2023 - travaux de réfection de marquage - publié le 09 juin 2023
• Arrêté n°91.2023 - rassemblement motos l'Escouade - publié le 09 juin 2023
• Arrêté n°92.2023 - travaux de branchement Enedis rue du Maine - publié le 12 juin 2023
• Arrêté n°93.2023 - travaux de branchement Enedis rue des Messanges - publié le 12 juin 2023
• Arrêté n°94.2023 - travaux de pose de conduites - publié le 13 juin 2023
• Arrêté n°95.2023 - règlementation de la circulation Landeus y tapas les 23 et 24 juin 2023 - publié le 13 juin
• Arrêté n°96.2023 - travaux sur le réseaux gaz rue des Pins - publié le 13 juin 2023
• Arrêté n°97.2023 - travaux de branchement EU et AEP rue des Hortensias - publié le 16 juin 2023
• Arrêté n°98.2023 - travaux de branchement fibre rue des Marguerites - publié le 16 juin 2023
• Arrêté n°99.2023 - travaux d'enlèvement de gravats - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°100.2023 - travaux sur les passages piétons - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°101.2023 - travaux de suppression de gaz rue des Tulipes - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°102.2023 - création d'un accès sécurisé pour les cycles rond-point de l'Europe et Esplanade François Mitterrand - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°103.2023 - travaux de déchargement - avenue de l'Océan - publié le 23 juin 2023
• Arrêté n°104.2023 - travaux de livraison rue des Marguerites - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°105.2023 - mise à disposition parking - publié le 26 juin 2023
• Arrêté n°106.2023 - fête de la Hoya - publié le 27 juin 2023
• Arrêté n°107.2023 - travaux de branchement fibre - publié le 29 juin 2023
• Arrêté n°108.2023 - fête du 14 juillet - publié le 29 juin 2023
• Arrêté n°111.2023 - travaux sur le réseau Fibre - publié le 10 juillet 2023
• Arrêté n°112.2023 - travaux enfouissement des réseaux - publié le 10 juillet 2023
• Arrêté n°116.2023 - travaux d'enfouissement des réseaux - publié le 17 juillet 2023
• Arrêté n°119.2023 - travaux de branchement Enedis rue des Arbousiers - publié le 27 juillet 2023
• Arrêté n°120.2023 - travaux de déplacement éclairage RD810 - publié le 27 juillet 2023
• Arrêté n°121.2023 - travaux de réparation de chaussée rue de claron - publié le 27 juillet 2023
• Arrêté n°122.2023 - travaux de finition rue du Marais - publié le 28 juillet 2023
• Arrêté n°123.2023 - travaux de voirie impasse des Dalhias et impasse des érables - publié le 31 juillet 2023
• Arrêté n°124.2023 - règlementation de la circulation à l'occasion du Banana Festival - publié le 03 août 2023
• Arrêté n°125.2023 - travaux d'enlèvement de gravats avenue Jean Lartigau - publié le 03 août 2023
• Arrêté n°136.2023 - travaux de réparation - publié le 05 septembre 2023
• Arrêté n°137.2023 - travaux de réparation Telecom - publié le 05 septembre 2023
• Arrêté n°138.2023 - travaux de voirie - publié le 11 septembre 2023
• Arrêté n°139.2023 - travaux sur le réseau EP et Eu - publié le 11 septembre 2023

2022

• Arrêté n°104/2022 - festivité du 14 juillet 2022 - publié le 8 juillet
• Arrêté n°105/2022 - sens interdit sauf vélos - publié le 8 juillet
• Arrêté n°106/2022 - travaux de branchement Enedis - publié le 8 juillet
• Arrêté n°107/2022 - travaux restaurant scolaire - publié le 8 juillet
• Arrêté n°108/2022 - travaux toit de la salle de basket - publié le 8 juillet
• Arrêté n°109/2022 - travaux de purge - publié le 8 juillet 2022
• Arrêté n°110/2022 - travaux toit de la crèche les Diablotins - publié le 8 juillet
• Arrêté n°111/2022 - fermeture du lotissement des Jardins du Bourg - publié le 11 juillet
• Arrêté n°112/2022 - règlementation de la circulation et du stationnement sur certaines voies de Labenne à l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet 2022- publié le 11 juillet
• Arrêté n°113/2022 - travaux de protection de la piste cyclable - publié le 11 juillet
• Arrêté n°114/2022 - travaux de branchement gaz - publié le 25 juillet
• Arrêté n°115/2022 - ligne de crédit au budget annexe - budget eau - publié le 25 juillet
• Arrêté n°116/2022 - contrat de prêt au budget annexe camping - publié le 25 juillet
• Arrêté n°118/2022 - Interdiction de consommation de boissons alcoolisés - publié le 27 juillet
• Arrêté n°120/2022 - travaux de branchement électriques - publié le 5 septembre
• Arrêté n°121/2022 - création d'éclairage - publié le 5 septembre
• Arrêté n°122/2022 - enfouissement des réseaux - publié le 5 septembre
• Arrêté n°123/2022 - travaux d'élagage - publié le 22 août
• Arrêté n°124/2022 - travaux de branchement AEP et EU - publié le 5 septembre
• Arrêté n°125/2022 - travaux d'implantation d'armoires - publié le 5 septembre
• Arrêté n°126/2022 - travaux de suppression de branchements gaz - publié le 5 septembre
• Arrêté n°127/2022 - travaux de réfection des trottoirs - publié le 5 septembre
• Arrêté n°128/2022 - travaux de purge - publié le 5 septembre 
• Arrêté n°129/2022 - travaux sur réseaux Orange - publié le 7 septembre
• Arrêté n°130/2022 - travaux de voirie - publié le 7 septembre
• Arrêté n°131/2022 - horaire d'éclairage public - publié le 12 septembre
• Arrêté n°132/2022 - travaux de voirie - publié le 12 septembre
• Arrêté n°133/2022 - travaux de voirie - publié le 12 septembre
• Arrêté n°134/2022 - autorisation d'ouverture du restaurant scolaire - publié le 12 septembre
• Arrêté n°135/2022 - suppression de branchements gaz - publié le 12 septembre
• Arrêté n°136/2022 - suspension de délégation et signature à Bellocq Aurélien - publié le 26 septembre
• Arrêté n°137/2022 - travaux sur le château d'eau - publié le 26 septembre
• Arrêté n°138/2022 - travaux de pose de conduites - publié le 28 septembre
• Arrêté n°139/2022 - commissionnement d'un agent en matière d'infraction à l'urbanisme - publié le 10 octobre
• Arrêté n°140/2022 - commissionnement d'un agent en matière d'infraction à l'urbanisme - publié le 10 octobre
• Arrêté n°141/2022 - travaux d'ouverture de chambre - publié le 10 octobre
• Arrêté n°142/2022 - travaux sur le réseau fibre - publié le 10 octobre
• Arrêté n°143/2022 - travaux de renouvellement de fils - publié le 10 octobre
• Arrêté n°144/2022 - institution d'un bureau de vote - publié le 10 octobre
• Arrêté n°145/2022 - règmementation permanente des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public - publié le 17 octobre
• Arrêté n°146/2022 - interdiction d'utilisation du terrain d'honneur du football - publié le 24 octobre
• Arrêté n°147/2022 - travaux de branchements AEP et UE - publié le 24 octobre
• Arrêté n°148/2022 - travaux de voirie - publié le 24 octobre 
• Arrêté n°149/2022
• Arrêté n°150/2022 - travaux de branchements électriques - publié le 2 novembre
• Arrêté n°151/2022 - travaux sur le réseau fibre - publié le 2 novembre
• Arrête n°152/2022 -
• Arrêté n°153/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 14 novembre
• Arrêté n°154/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 14 novembre
• Arrêté n°155/2022 - travaux de branchement ENEDIS - publié le 14 novembre
• Arrêté n°156/2022 - mise en service ENEDIS - publié le 14 novembre
• Arrêté n°157/2022 - cérémonie commémorative du 11 novembre - publié le 14 novembre
• Arrêté n°158/2022  - travaux de réhausse de chambre - publié le 15 novembre
• Arrêté n°159/2022 - travaux de réhausse de chambre - publié le 15 novembre
• Arrêté n°160/2022 - travaux rue de l'Hélio Marin - publié le 15 novembre
• Arrête n°161/2022 - travaux sur le réseau fibre - publié le 15 novembre
• Arrêté n°162/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 16 novembre
• Arrêté n°163/2022 - travaux sur chambres - publié le 16 novembre
• Arrêté n°165/2022 - travaux de pose de conduite télécom - publié le 17 novembre
• Arrêté n°166/2022 - travaux de branchement EU - publié le 17 novembre
• Arrêté n°167/2022 - travaux de voirie - publié le 17 novembre
• Arrêté n°168/2022 - interdiction utilisation terrains de foot - publié le 23 novembre
• Arrêté n°169/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 23 novembre
• Arrêté n°170/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 23 novembre
• Arrête n°171/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 23 novembre
• Arrêté n°172/2022 - autorisation d'occupation du domaine public, restriction de circulation et stationnement à l'occasion des Fêtes de Labenne - publié le 25 novembre
• Arrête n°173/2022  - travaux de taille avenue de la plage - publié le 28 novembre
• Arrêté n°174.2022 - travaux de branchement EU - publié le 28 novembre
• Arrêté n°175.2022 - travaux de branchement EU et AEP - publié le 29 novembre
• Arrête n°177.2022 - travaux de réfection des trottoirs - publié le 7 décembre
• Arrêté n°178.2022 - travaux de défrichement - publié le 8 décembre
• Arrête n°179.2022 - stationnement de camions - publié le 12 décembre
• Arrêté n°180.2022 - travaux de réfection des trottoirs - publié le 12 décembre
• Arrêté n°181.2022 - travaux d'aménagement - publié le 12 décembre
• Arrêté n°182.2022 - travaux de réhausse de chambre - publié le 14 décembre
• Arrêté n°184.2022 - travaux sur le réseau télécom - publié le 22 décembre

DÉCISION 2023

• Décision N°01/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°07/2021 : construction de vestiaires et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - Lot 1 : avenant n°1
• Décision N°02/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°06/2020 : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la mairie - avenant n°2
• Décision N°03/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping Municipal "Les Pins Bleus" - Lot 3 : avenant n°1
• Décision N°04/2023 : Ligne de Trésorerie - Budget Camping
• Décision N°05/2023 : Marchés Publics à Prcoédure Adaptée n°01/2023 : Travaux de réfection d'une partie de la toiture de l'École maternelle Aliénor d'Aquitaine
• Décision N°06/2023 : Marché à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping Municipal "Les Pins Bleus" - Nouvelle consultationMarché à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping Municipal "Les Pins Bleus" - Nouvelle consultation
• Décision N°07/2023 : Appel d'offres ouvert fournitures et services : acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel
• Décision N°08/2023 : Occupation du domaine public : parking MANAOC - Avenue de l'Océan
• Décision N°09/2023 : Occupation du domaine public : Chalet surf - Esplanade François Mitterrand
• Décision N°10/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping municipal "Les pins bleus" : Lot 5 avenant n°1
• Décision N°15/2023 Décision modificative n°1 du budget primitif de la commune 2023

DÉCISION 2022

• Décision n°19/2022 - MAPA n°6.2020 : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la Mairie - publié le 29 juillet
• Décision n°20/2022 - Marché groupement de commande MACS : maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaires des bâtiments - publié le 29 juillet
• Décision n°21/2022 - MAPA n°4.2020 : Construction d'un restaurant scolaire avenants aux lots 8 et 17 - publié le 29 juillet
• Décision n°22/2022 - Acte modificatif d'une régie de recettes - publié le 5 novembre
• Décision n°23/2022 - MAPA n°6.2022 : Rénovation des sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" - publié le 5 novembre
• Décision n°24/2022 - MAPA n°8/2022 : Rénovation des sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" nouvelle consultation - publié le 5 novembre

DÉLIBÉRATION 2023

• N°2023-06-09-05/54 - Modification des tarifs du CLSH
• N°2023-02-16-01/01 Tarifs annexes Camping Municipal
• N°2023-02-16-02/02 Garantie financière pour la réalisation de logements sociaux Résidence Loustaou
• N°2023-02-16-03/03 Abrogation de la délibération du 06/12/22 portant reversement de la Taxe d'Aménagement perçue par les Communes
• N°2023-02-16 04/04 Acquisition de biens au commerce "Le Chris"
• N°2023-02-16-05/05 Attribution des commerces de la plage
• N°2023-02-16-06/06 Dénomination de voies
• N°2023-02-16-07/07 Travaux forestiers 2023, Programme des coupes
• N°2023-02-16-08/08 Reprise de concessions en état d'abandon
• N°2023-02-16-09/09 Convention Commune / SAFER pour l'accès au protocole VIGIFONCIER
• N°2023-02-16-10/10 Modification au tableau des effectifs
• N°2023-02-16-11/11 Stratégie du Traît de Côte, approbation du programme
• N°2023-03-15-01/12 Compte de gestion du Receveur Municipal Budget Housquit/Artiguenave 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/13 Compte administratif 2022 Boudget Housquit/Artiguenave 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/14 Compte de geston du Receveur Municipal Budget Paloumayres 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/15 Compte administratif 2022 Budget Paloumayres - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/16 Compte de gestion du Receveur Municipal Budet Boxes artisans 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/17 Compte administratif 2022 Budget boxes artisans - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/18 Affectation des résultats Budget boxes artisans - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/19 Compte de gestion du Receveur Municipal Budget Balle de match 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/20 Compte administratif 2022 Budget Balle de match - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/21 Affectation des résultats Budget Balle de match - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/22 Compte de gestion du Receveur Municipal Budget Domaine de la Fougère 2022 - publié le 29 mars
•  N°2023-03-15-01/23 Compte administratif 2022 Budget Domaine de la Fougère - publié le 29 mars
  
• N°2023-03-15-01/24 Affectation des résultats Budget Domaine de la Fougère - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/25 Compte de gestion 2022 Camping municipal - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/26 Compte administratif 2022 Camping municipal - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/27 Affectation des résultats budget 2022 Camping municipal - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/28 Compte de gestion 2022 Commune 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/29 Compte administratif Commune 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/30 Affectation des résultats Budget Commune 2022 - publié le 29 mars
•  N°2023-03-15-01/31 Rapport d'Orientation Budgétaire - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/32 Vote des subventions aux associations BP 2023 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/33 Renouvellement du contrat de carte d'achat Cb - publié le 29 mars
• N°2023-04-13-04/34 BP 2023 Boxes Artisans - publié le 21 avril
• N°2023-0413-04/35 BP 2023 Balle de Match - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/36 BP 2023 Domaine de la Fougère - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/37 BP 2023 Camping - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/38 BP 2023 Commune - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/39 Vote des taux d'imposition - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/44 Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du Service Civique - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/45 Autorisation de défrichement B1305 - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/46 Autorisation de défrichement C3767 et C3257 - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/47 Dénomination de voie - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/48 Certification forestière - Label PEFC - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/49 Autorisation défrichement C2658p - publié le 21 avril
• N°2023-06-09-06/50 Tarifs taxe de séjour - publié le 31 juillet 
• N°2023-03-09-06/51 Tarifs TLPE 2024 - publlié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/52 Garantie d'emprunt pour logement social à Cap Area - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/53 Convention MACS Commune pour financement des travaux rue du marais - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/54 Modification tarifs CLSH - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/55 Acquisition d'une parcelle forestière Allée de l'Hélio Marin - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/56 Cession d'un délaissé chemin du héron - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/57 Demande d'autorisation de défrichement C3711 - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/58 Intégration domain public rue du stade - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/59 Convention de partenariat intercommunal liée à la stratégie locale de gestion de la bande côtière - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/61 Convention de partenariat Lous Landeus - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/62 Garantie d'emprunt pour l'opération Kiamillé - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/63 Désignation d'un délégué suppléant à l'ALPI - publié le 31 juillet

DÉLIBÉRATION 2022

• 66 - Décision modificative 2 au BP commune 2022 - publié le 27 octobre 
• 67 - Tarifs 2023 du Camping municipal - publié le 27 octobre
• 67 - Tableau des tarifs 2023 du Camping municipal - publié le 27 octobre
• 68 - Garantie d'emprunt pour l'opération du Domaine Milha - publié le 27 octobre
• 69 - Convention de partenariat MACS/Commune pour le projet de PÔLE ART - publié le 27 octobre
• 70 - Rénovation de l'éclairage public du Camping municipal - approbation du plan de financement - publié le 27 octobre
• 71 - Subvention exceptionnelle à l'association ENJOY - publié le 27 octobre
• 72 - Reversement de la taxe d'aménagement perçue par la Commune à la Communauté de Communes - publié le 27 octobre
• 73 - Acquisition gracieuse d'une parcelle avenue Jean Lartigau - publié le 27 octobre
• 74 - Echange de parcelles au secteur Caupenne - publié le 27 octobre
• 75 - Cession du local commercial allée des Fabricants réunis - publié le 27 octobre
• 76 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG40 - publié le 13 janvier 2023
• 77 - Convention entre la Commune et le CDG40 pour la prévention des risques professionnels, santé et sécurité au travail - publié le 13 janvier 2023
• 78 - Convention d'adhésion/gestion au dispositif signalement des actes de violence, de discrimintation, de harcèlement et d'agissement sexistes - publié le 13 janvier 2023
• 79 - Modification au tableau des effectifs - publié le 27 octobre
• 80 - Convention d'objectif et de moyens avec le LOSC - publié le 27 octobre
• 81 - Tarifs 2023 - publié le 13 janvier 2023
• 82 - Décision modificative 1 au BP Camping 2022 - publié le 5 janvier 
• 83 - Décision modificative au budget primitif Paloumayre - publié le 5 janvier 
• 84 - Décision modificative 3 au BP Commune 2022 - publié le 5 janvier 
• 85 - Admission en non-valeur au budget primitif camping - publié le 5 janvier 
• 86 - Admission en non-valeur au budget primitif commune - publié le 5 janvier
• 87 - Autorisation d'engagements de travaux en investissement au BP 2023 - publié le 5 janvier 
• 88 - Convention pour le fonds de concours communautaire - avenue Jean Lartigau - publié le 5 janvier
• 89 - Modification des statuts de la communauté de communes MACS - publié le 5 janvier 
• 90 - Imputation des coûts de service commun instruction ADS et police de l'urbanisme. Mise en oeuvre du pacte financier et solidaire de la MACS - publié le 5 janvier
• 91 - Contribution de MACS à l'EPFL "Landes Foncier" - contribution de la commune à MACS - Convention MACS/Communes - publié le 5 janvier
• 92 - Acquisition d'une parcelle forestière à Mme Dicharry - publié le 5 janvier
• 93 - Echanges entre la commune et Mme Lesgourgues - publié le 10 janvier
• 94 - Reprise dans le domaine public d'une partie de la Résidence Cap Area - publié le 5 janvier 
• 95 - Recensement - autorisation de création d'emplois temporaires - publié le 5 janvier 
• 97 - Approbation règlement intérieur du budget participatif communal - publié le 5 janvier
• Règlement intérieur du budget participatif communal - publié le 5 janvier
• 98 - Désignation de conseillers au sein de commissions municipales - publié le 5 janvier
• 100 - Décision modificative 1 au BP Housquit 2022 - publié le 5 janvier