2025

• Arrêté n°3.2025 - travaux de voirie avenue de la plage - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°4.2025 - travaux de voirie impasse des iris, chênes et hillo et rue de Pimont - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°5.2025 - travaux de voirie allées de Bretagne, Dauphinée et Savoie - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°8.2025 - fête d'Halloween par les parents d'élèves - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°9.2025 - travaux d'extension télécom - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°29.2025 - travaux de maintenance - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°30.2025 - travaux de marquage - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°32.2025 - travaux sur réseaux EU - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°33.2025 - travaux sur réseaux AEP - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°34.2025 - travaux de voirie rue des Corciers - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°35.2025 - travaux d'extension BT - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°36.2025 - élagage en bord de Boudigau - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°40.2025 - Carnaval - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°43.2025 - travaux de voirie rue des écoles - publié le 27 janvier 2025
• Arrêté n°46.2025 - travaux sur réseaux EU - publié le 27 janvier 2025
• Arrêté n°47.2025 - travaux de branchement Enedis- publié le 27 janvier 2025
• Arrêté n°48.2025 - déconstruction de l'ancien Hélio Marin - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°49.2025 - report Carnaval - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°50.2025 - travaux de dépose de poteaux - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°51.2025 - création d'un sens unique de circulation - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°52.2025 - travaux de voirie allée du Dauphiné - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°53.2025 - travaux sur réseaux rue des Chalets - publié le 27 mars 2025
• Arrêté n°54.2025 - travaux de dépose de grue - publié le 31 mars 2025
• Arrêté n°55.2025 - travaux sur réseaux - publié le 31 mars 2025
• Arrêté n°56.2025 - travaux sur branchement Enedis - publié le 7 avril 2025
• Arrêté n°61.2025 - travaux de branchement - publié le 9 avril 2025
• Arrêté n°62.2025 - travaux sur le promenoir dunaire - publié le 9 avril 2025
• Arrêté n°63.2025 - circulation château d'eau - publié le 10 avril 2025
• Arrêté n°64.2025 - utilisation du terrain d'honneur en herbe de football - publié le 10 avril 2025

2024

• Arrêté n°4.2024 - travaux de réparation de conteneur - publié le 10 janvier 2024
• Arrêté n°5.2024 - travaux de réparation de grille - publié le 10 janvier 2024
• Arrêté n°6.2024 - travaux de reprise réseaux EP - publié le 19 janvier 2024
• Arrêté n°7.2024 - travaux de reprise réseaux EP - publié le 19 janvier 2024
• Arrêté n°8.2024 - travaux de reprise réseaux EP - publié le 19 janvier 2024
• Arrêté n°9.2024 - travaux sur chambre télécom - publié le 19 janvier 2024
• Arrêté n°10.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 19 janvier 2024
• Arrêté n°12.2024 - travaux sur réseaux EP - publié le 24 janvier 2024
• Arrêté n°13.2024 - travaux de raccordement - publié le 24 janvier 2024
• Arrêté n°15.2024 - travaux d'élagage - publié le 02 février 2024
• Arrêté n°16.2024 - travaux sur le promenoir dunaire - publié le 02 février 2024
• Arrêté n°18.2024 - travaux de déplacement d'ouvrage - publié le 15 février 2024
• Arrêté n°19.2024 - travaux de pose de conduite - publié le 15 février 2024
• Arrêté n°20.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 15 février 2024
• Arrêté n°21.2024 - week-end glisse art et océan - publié le 15 février 2024
• Arrêté n°22-2024 - obligation d'utilisation des pistes cyclables - publié le 26 février 2024
• Arrêté n°23-2024 - travaux sur réseaux télécom - publié le 26 février 2024
• Arrêté n°24-2024 - travaux sur réseaux EP - publié le 1er mars 2024
• Arrêté n°25.2024 - travaux sur réseaux EP - publié le 1er mars 2024
• Arrêté n°26.2024 - travaux de branchement gaz - publié le 1er mars 2024
• Arrêté n°27.2024 - travaux de dépose poteaux  - publié le 1er mars 2024
• Arrêté n°28.2024 - travaux de branchement - publié le 1er mars 2024
• Arrêté n°29.2024 - travaux de voirie - publié le 8 mars 2024
• Arrêté n°30.2024 - travaux de voirie - publié le 8 mars 2024
• Arrêté n°31.2024 - travaux sur réseaux télécom - publié le 8 mars 2024
• Arrêté n°32.2024 - travaux de marquage au sol - publié le 8 mars 2024
• Arrêté n°33.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 11 mars 2024
• Arrêté n°34.2024 - travaux sur le réseau EP&EU - publié le 11 mars 2024
• Arrêté n°35.2024 - travaux de maintenance - publié le 11 mars 2024
• Arrêté n°36.2024 - carnaval - publié le 12 mars 2024
• Arrêté n°37.2024 - travaux de réseaux EP - publié le 14 mars 2024
• Arrêté n°41.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 3 avril 2024
• Arrêté n°42.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 3 avril 2024
• Arrêté n°43.2024 - travaux de voirie de nuit - publié le 3 avril 2024
• Arrêté n°44.2024 - travaux de création de passage surélevé - publié le 3 avril 2024
• Arrêté n°45.2024 - travaux de réparation protection du poste de secours - publié le 3 avril 2024
• Arrêté n°46.2024 - création d'une fresque - publié le 8 avril 2024
• Arrêté n°48.2024 - travaux sur réseaux EP&Eu - publié le 9 avril 2024
• Arrêté n°50.2024 - circulation lotissement du château d'eau - publié le 9 avril 2024
• Arrêté n°55.2024 - création d'une fresque - publié le 16 avril 2024
• Arrêté n°56.2024 - travaux de création passage surélevé - publié le 16 avril 2024
• Arrêté n°58.2024 - travaux de branchement - publié le 22 avril 2024
• Arrêté n°59.2024 - travaux de branchement fibre - publié le 22 avril 2024
• Arrêté n°60.2024 - travaux sur réseaux EU - publié le 24 avril 2024
• Arrêté n°62.2024 - travaux de voirie - publié le 22 avril 2024
• Arrêté n°63.2024 - travaux de clôture - publié le 22 avril 2024
• Arrêté n°64.2024 - travaux de création de passage surélevé - publié le 29 avril 2024
• Arrêté n°65.2024 - réglement des activités nautiques et de sécurité des baignades  - publié le 3 mai 2024
• Arrêté n°66.2024 - cérémonie commémorative 8 mai - publié le 3 mai 2024
• Arrêté n°67.2024 - création d'une fresque - publié le 3 mai 2024
• Arrêté n°68.2024 - travaux sur chambre télécom - publié le 3 mai 2024
• Arrêté n°69.2024 - travaux de Racc - publié le 3 mai 2024
• Arrêté n°70.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 3 mai 2024
• Arrêté n°71.2024 - travaux de création de passage surélevé - publié le 13 mai 2024
• Arrêté n°72.2024 - travaux sur chambre télécom - publié le 13 mai 2024
• Arrêté n°73.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 13 mai 2024
• Arrêté n°74.2024 - circulation rue des Pins - publié le 14 mai 2024
• Arrêté n°75.2024 - travaux d'implantation de prise rue des Joncquilles - publié le 14 mai 2024
• Arrêté n°76.2024 - travaux d'implantation de prise rue de la Pinède - publié le 14 mai 2024
• Arrêté n°77.2024 - travaux sur réseaux EU - publié le 22 mai 2024
• Arrêté n°78.2024 - véloparade - publié le 24 mai 2024
• Arrêté n°79.2024 - livraison et implantation d'une piscine - publié le 24 mai 2024
• Arrêté n°80.2024 - travaux de création de passage surélevé - publié le 24 mai 2024
• Arrêté n°81.2024 - travaux de création de passage surélevé - publié le 28 mai 2024
• Arrêté n°82.2024 - fermeture parking Manaoc - publié le 28 mai 2024
• Arrêté n°84.2024 - fermeture parking de la crèche - publié le 7 juin 2024
• Arrêté n°85.2024 - travaux de sondages géotechniques - publié le 7 juin 2024
• Arrêté n°88.2024 - travaux de voirie - publié le 10 juin 2024
• Arrêté n°89.2024 - travaux de raccordement - publié le 12 juin 2024
• Arrêté n°90.2024 - travaux sur réseau EU - publié le 14 juin 2024
• Arrêté n°91.2024 - occupation du domaine public - publié le 18 juin 2024
• Arrêté n°92.2024 - règlementation et circulation Landeus y tapas - publié le 18 juin 2024
• Arrêté n°93.2024 - travaux de voirie - publié le 26 juin 2024
• Arrêté n°94.2024 - inauguration extension Mairie - publié le 28 juin 2024
• Arrêté n°96.2024 - travaux de voirie - publié le 09 juillet 2024
• Arrêté n°97.2024 - piégeage des pigeons - publié le 29 juillet 2024
• Arrêté n°99.2024 - interdiction d'accés au public sur le site de l'ancien Institut Hélio Marin - publié le 31 juillet 2024
• Arrêté n°100.2024 - travaux sur le réseau fibre - publié le 05 août 2024
• Arrêté n°102.2024 - travaux sur réseau EP - publié le 14 août 2024
• Arrêté n°105.2024 - travaux réfection voirie - publié le 22 août 2024
• Arrêté 107-2024 - Travaux Aménagement - publié le 02 septembre 2024 
• Arrêté_1092024_Travaux_Reseau - publié le 3 septembre 2024
• Arrêté_112.2024 - Travaux sur réseau EP - publié le 16 septembre 2024
• Arrêté_113.2024 - Sens interdit sauf riverains impasse des grillons - publié le 16 septembre 2024
• Arrêté_114.2024 - Travaux d'enfouissement - publié le 16 septembre 2024
• Arrêté n°117.2024 - Travaux sur réseaux - publié le 31 mars 2025
• Arrêté n°121/2024 - Travaux de reprise de maçonnerie - publié le 26 septembre 2024
• Arrêté n°122/2024 - Travaux sur le réseau - publié le 02 octobre 2024
• Arrêté n°123/2024 - Travaux de voirie - publié le 02 octobre 2024
• Arrêté n°124/2024 - Travaux de fonçage - publié le 02 octobre 2024
• Arrêté n°125/2024 - Travaux de voirie - publié le 10 octobre 2024
• Arrêté n°126.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°127.2024 - travaux et stationnement - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°128.2024 - travaux de remplacement de poteau - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°129.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°132.2024 - travaux de remplacement de poteau - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°133.2024 - Fête de noël par l'association des parents d'élèves - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°134.2024 - Cérémonie commémorative du 11 novembre - publié le 28 mars 2025
• Arreté n°135.2024 - Autorisation d'occupation du domaine public, restrictions de circulation et stationnement à l'occasion des fêtes de labenne - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°137.2024 - règlementation permanente des heures de mise en service et coupure de l'éclairage public - publié le 31 mars 2025
• Arrêté n°139.2024 - Arrêté municipal autorisant la poursuite des activités d'un ERP - publié le 31 mars 2025
• Arrêté n°140.2024 - Arrêté municipal approuvant les prescriptions d'informations, d'alerte et d'évacuation des terrains de camping et stationnement des caravanesArrêté municipal approuvant les prescriptions d'informations, d'alerte et d'évacuation des terrains de camping et stationnement des caravanes - publié le 31 mars 2025
• Arrêté n°141.2024 - travaux de branchement Enedis - publié le 28 mars 2025
• Arrêté n°142.2024 - travaux de carrotages - publié le 28 mars 2025

2023

• Arrêté n°1.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 5 janvier 2023
• Arrêté n°2.2023 - Travaux d'élagage - publié le 9 janvier 2023
• Arrêté n°3.2023 - Travaux de suppression gaz - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°4.2023 - Travaux de réhausse de chambre - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°5.2023 - Travaux sur le réseau fibre - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°6.2023 - Travaux de décroutage de chambres - publié le 12 janvier 2023
• Arrêté n°7.2023 - Cérémonie pour M. BERNAT SALLES Rogers - publié le 13 janvier 2023
• Arrêté n°11.2023 - Travaux sur le réseau Orange - publié le 23 janvier 2023
• Arrêté n°12.2023 - Travaux sur le réseau de gaz - publié le 23 janvier 2023 
• Arrêté n°13.2023 - Travaux d'élagage - publié le 24 janvier 2023
• Arrêté n°15. 2023 - Travaux pour pose de conduites - publié le 3 février 2023
• Arrêté n°16.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°17.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°18.2023 - travaux de voirie - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°19.2023 - travaux de voirie - publié le 6 février 2023
• Arrêté n°20.2023 - travaux de rénovation - publié le 10 février 2023
• Arrêté n°21.2023 - travaux de pose de conduite - publié le 14 février 2023
• Arrêté n°22.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 14 février 2023
• Arrêté n°25.2023 - travaux de dépose de poteaux - publié le 20 février 2023
• Arrêté n°26.2023 - travaux de branchements EU&EP - publié le 21 février 2023
• Arrêté n°28.2023 - travaux d'élagage - publié le 28 février 2023
• Arrêté n°29.2023 - travaux de branchement ENEDIS - publié le 01 mars 2023
• Arrêté n°30.2023 - travaux de branchement EU - publié le 6 mars 2023
• Arrêté n°31.2023 - travaux de dessouchage - publié le 6 mars 2023
• Arrêté n°32.2023 - travaux de voirie - publié le 13 mars 2023
• Arrêté n°33.2023 - limitation de vitesse - publié le 13 mars 2023
• Arrêté n°34.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 17 mars 2023
• Arrêté n°36.2023 - travaux de réhausse de chambre - publié le 27 mars 2023
• Arrêté n°37.2023 - travaux sur le réseau télécom - publié le 27 avril 2023
• Arrêté n°38.2023 - arrêté de circulation rando des hiboux - publié le 27 mars 2023
• Arrêté n°39.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 30 mars 2023
• Arrêté n°40.2023 - travaux de voirie - publié le 30 mars 2023
• Arrêté n°41.2023 - trvaux de branchement Enedis - publié le 30 mars 2023
• Arrêté n°42.2023 - travaux de voirie - publié le 31 mars 2023
• Arrêté n°44.2023 - travaux sur réseaux - publié le 4 avril 2023
• Arrêté n°46.2033 - travaux sur les berges du Boudigau - publié le 5 avril 2023
• Arrêté n°51.2023 - travaux de terassement - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°52.2023 - travaux de dessouchage - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°53.2023 - travaux de branchement EP - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°57.2023 - travaux de voirie - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°58.2023 - travaux de réparation de conduite - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°59.2023 - travaux de dessouchage - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°60.2023 - fête de l'association des parents d'élèves - publié le 17 avril 2023
• Arrêté n°61.2023 - travaux de réparation de conduite - publié le 24 avril 2023
• Arrêté n°62.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 24 avril 2023
• Arrêté n°63.2023 - travaux de pose de conduite - publié le 24 avril 2023
• Arrêté n°65.2023 - travaux de branchement EP - publié le 02 mai 2023
• Arrêté n°66.2023 - travaux sur l'éclairage public - publié le 02 mai 2023
• Arrêté n°67.2023 - travaux au cimetière - publié le 05 mai 2023
• Arrêté n°68.2023 - cérémonie commémorative 08 mai - publié le 05 mai 2023
• Arrêté n°69.2023 - règlementation des activités nautiques et de sécurité des baignades - publié le 10 mai 2023
• Arrêté n°70.2023 - travaux fibre optique - publié le 09 mai 2023
• Arrêté n°71.2023 - circulation lotissement du château d'eau - publié le 09 mai 2023
• Arrêté n°72.2023 - travaux de réfection de trottoirs - publié le 09 mai 2023
• Arrêté n°75.2023 - travaux de suppression de gaz - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°76.2023 - travaux sur le réseau de gaz - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°77.2023 - travaux de branchement fibre - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°78.2023 - arrêté Place des Landais - publié le 16 mai 2023
• Arrêté n°81.2023 - travaux de déchargement rue des Marguerites - publié le 24 mai 2023
• Arrêté n°82.2023 - travaux d'élagage rue de la Montagne - publié le 26 mai 2023
• Arrêté n°83.2023 - travaux de voirie avenue Jean Lartigau - publié le 26 mai 2026
• Arrêté n°85.2023 - travaux de branchement AEP allée des Flandres - publié le 30 mai 2023
• Arrêté n°88.2023 - travaux de construction allée du Dauphiné - publié le 02 juin 2023
• Arrêté n°89.2023 - arrêté fronton - publié le 02 juin 2023
• Arrêté n°90.2023 - travaux de réfection de marquage - publié le 09 juin 2023
• Arrêté n°91.2023 - rassemblement motos l'Escouade - publié le 09 juin 2023
• Arrêté n°92.2023 - travaux de branchement Enedis rue du Maine - publié le 12 juin 2023
• Arrêté n°93.2023 - travaux de branchement Enedis rue des Messanges - publié le 12 juin 2023
• Arrêté n°94.2023 - travaux de pose de conduites - publié le 13 juin 2023
• Arrêté n°95.2023 - règlementation de la circulation Landeus y tapas les 23 et 24 juin 2023 - publié le 13 juin
• Arrêté n°96.2023 - travaux sur le réseaux gaz rue des Pins - publié le 13 juin 2023
• Arrêté n°97.2023 - travaux de branchement EU et AEP rue des Hortensias - publié le 16 juin 2023
• Arrêté n°98.2023 - travaux de branchement fibre rue des Marguerites - publié le 16 juin 2023
• Arrêté n°99.2023 - travaux d'enlèvement de gravats - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°100.2023 - travaux sur les passages piétons - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°101.2023 - travaux de suppression de gaz rue des Tulipes - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°102.2023 - création d'un accès sécurisé pour les cycles rond-point de l'Europe et Esplanade François Mitterrand - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°103.2023 - travaux de déchargement - avenue de l'Océan - publié le 23 juin 2023
• Arrêté n°104.2023 - travaux de livraison rue des Marguerites - publié le 21 juin 2023
• Arrêté n°105.2023 - mise à disposition parking - publié le 26 juin 2023
• Arrêté n°106.2023 - fête de la Hoya - publié le 27 juin 2023
• Arrêté n°107.2023 - travaux de branchement fibre - publié le 29 juin 2023
• Arrêté n°108.2023 - fête du 14 juillet - publié le 29 juin 2023
• Arrêté n°111.2023 - travaux sur le réseau Fibre - publié le 10 juillet 2023
• Arrêté n°112.2023 - travaux enfouissement des réseaux - publié le 10 juillet 2023
• Arrêté n°116.2023 - travaux d'enfouissement des réseaux - publié le 17 juillet 2023
• Arrêté n°119.2023 - travaux de branchement Enedis rue des Arbousiers - publié le 27 juillet 2023
• Arrêté n°120.2023 - travaux de déplacement éclairage RD810 - publié le 27 juillet 2023
• Arrêté n°121.2023 - travaux de réparation de chaussée rue de claron - publié le 27 juillet 2023
• Arrêté n°122.2023 - travaux de finition rue du Marais - publié le 28 juillet 2023
• Arrêté n°123.2023 - travaux de voirie impasse des Dalhias et impasse des érables - publié le 31 juillet 2023
• Arrêté n°124.2023 - règlementation de la circulation à l'occasion du Banana Festival - publié le 03 août 2023
• Arrêté n°125.2023 - travaux d'enlèvement de gravats avenue Jean Lartigau - publié le 03 août 2023
• Arrêté n°136.2023 - travaux de réparation - publié le 05 septembre 2023
• Arrêté n°137.2023 - travaux de réparation Telecom - publié le 05 septembre 2023
• Arrêté n°138.2023 - travaux de voirie - publié le 11 septembre 2023
• Arrêté n°139.2023 - travaux sur le réseau EP et Eu - publié le 11 septembre 2023
• Arrêté n°140.2023 - Travaux de branchement publié le 26 septembre 2023
• Arrêté n°141.2023 - Travaux sur réseaux publié le 26 septembre 2023
• Arrêté n°142.2023 - Travaux sur le réseau fibre publié le 26 septembre 2023
• Arrêté n°143.2023 - Travaux sur poteaux téléphoniques publié le 26 septembre 2023
• Arrêté n°144.2023 - travaux de branchement electriques - publié le 4 octobre 2023
• Arrêté n°145.2023 - travaux de réparation de conduite entre deux chambres - publié le 4 octobre 2023
• Arrêté n°146.2023 - travaux de réparation de conduite entre deux chambres
• Arrêté n°146.2023 - travaux de réparation de conduite entre deux chambres - publié le 4 octobre 2023
• Arrêté n°147.2023 - travaux de reprise réseaux EP - publié le 4 octobre 2023
• Arrêté n°153.2023 - tournage d'un film parking du collège - publié le 20 octobre 2023
• Arrêté n°154.2023 - travaux de réparation de conduite - publié le 23 octobre 2023
• Arrêté n°155.2023 - mise en place d'un échaffaudage - publié le 23 octobre 2023
• Arrêté n°156.2023 - arrêté de circulation Trail des chouettes - publié le 25 octobre 2023
• Arrêté n°158.2023 - fermeture des infrastructures du Stade Robert Dicharry - publié le 3 novembre 2023
• Arrêté n°159.2023 - arrêté de circulation "Trail des chouettes" - publié le 7 novembre 2023
• Arrêté n°160.2023 - travaux de branchement Enedis - publié le 7 novembre 2023
• Arrêté n°161.2023 - travaux de réhaussement de chambre - publié le 7 novembre 2023
• Arrêté n°162.2023 - travaux sur réseaux - publié le 7 novembre 2023
• Arrêté n°164.2023 - travaux de réparation Enedis - publié le 13 novembre 2023
• Arrêté n°165.2023 - circulation Trail des chouettes - publié le 17 novembre 2023
• Arrêté n°166.2023 - autorisation d'occupation du domaine public, restriction de circulation et stationnement Fêtes de Labenne - publié le 23 novembre 2023
• Arrêté n°167.2023 -  travaux de réfection de chaussée - publié le 23 novembre 2023
• Arrêté n°168.2023 - travaux sur le réseau fibre - publié le 27 novembre 2023
• Arrêté n°169.2023 - travaux sur le réseau fibre - publié le 27 novembre 2023
• Arrêté n°170.2023 - travaux de branchement enedis - publié le 27 novembre 2023
• Arrêté n°171.2023 - travaux de voirie accès au Théâtre de verdure - publié le 1 décembre 2023
• Arrêté n°172.2023 - travaux sur EP et EU - publié le 1 décembre 2023
• Arrêté n°173.2023 - travaux de voirie - publié le 1 décembre 2023

2022

• Arrêté n°104/2022 - festivité du 14 juillet 2022 - publié le 8 juillet
• Arrêté n°105/2022 - sens interdit sauf vélos - publié le 8 juillet
• Arrêté n°106/2022 - travaux de branchement Enedis - publié le 8 juillet
• Arrêté n°107/2022 - travaux restaurant scolaire - publié le 8 juillet
• Arrêté n°108/2022 - travaux toit de la salle de basket - publié le 8 juillet
• Arrêté n°109/2022 - travaux de purge - publié le 8 juillet 2022
• Arrêté n°110/2022 - travaux toit de la crèche les Diablotins - publié le 8 juillet
• Arrêté n°111/2022 - fermeture du lotissement des Jardins du Bourg - publié le 11 juillet
• Arrêté n°112/2022 - règlementation de la circulation et du stationnement sur certaines voies de Labenne à l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet 2022- publié le 11 juillet
• Arrêté n°113/2022 - travaux de protection de la piste cyclable - publié le 11 juillet
• Arrêté n°114/2022 - travaux de branchement gaz - publié le 25 juillet
• Arrêté n°115/2022 - ligne de crédit au budget annexe - budget eau - publié le 25 juillet
• Arrêté n°116/2022 - contrat de prêt au budget annexe camping - publié le 25 juillet
• Arrêté n°118/2022 - Interdiction de consommation de boissons alcoolisés - publié le 27 juillet
• Arrêté n°120/2022 - travaux de branchement électriques - publié le 5 septembre
• Arrêté n°121/2022 - création d'éclairage - publié le 5 septembre
• Arrêté n°122/2022 - enfouissement des réseaux - publié le 5 septembre
• Arrêté n°123/2022 - travaux d'élagage - publié le 22 août
• Arrêté n°124/2022 - travaux de branchement AEP et EU - publié le 5 septembre
• Arrêté n°125/2022 - travaux d'implantation d'armoires - publié le 5 septembre
• Arrêté n°126/2022 - travaux de suppression de branchements gaz - publié le 5 septembre
• Arrêté n°127/2022 - travaux de réfection des trottoirs - publié le 5 septembre
• Arrêté n°128/2022 - travaux de purge - publié le 5 septembre 
• Arrêté n°129/2022 - travaux sur réseaux Orange - publié le 7 septembre
• Arrêté n°130/2022 - travaux de voirie - publié le 7 septembre
• Arrêté n°131/2022 - horaire d'éclairage public - publié le 12 septembre
• Arrêté n°132/2022 - travaux de voirie - publié le 12 septembre
• Arrêté n°133/2022 - travaux de voirie - publié le 12 septembre
• Arrêté n°134/2022 - autorisation d'ouverture du restaurant scolaire - publié le 12 septembre
• Arrêté n°135/2022 - suppression de branchements gaz - publié le 12 septembre
• Arrêté n°136/2022 - suspension de délégation et signature à Bellocq Aurélien - publié le 26 septembre
• Arrêté n°137/2022 - travaux sur le château d'eau - publié le 26 septembre
• Arrêté n°138/2022 - travaux de pose de conduites - publié le 28 septembre
• Arrêté n°139/2022 - commissionnement d'un agent en matière d'infraction à l'urbanisme - publié le 10 octobre
• Arrêté n°140/2022 - commissionnement d'un agent en matière d'infraction à l'urbanisme - publié le 10 octobre
• Arrêté n°141/2022 - travaux d'ouverture de chambre - publié le 10 octobre
• Arrêté n°142/2022 - travaux sur le réseau fibre - publié le 10 octobre
• Arrêté n°143/2022 - travaux de renouvellement de fils - publié le 10 octobre
• Arrêté n°144/2022 - institution d'un bureau de vote - publié le 10 octobre
• Arrêté n°145/2022 - règmementation permanente des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public - publié le 17 octobre
• Arrêté n°146/2022 - interdiction d'utilisation du terrain d'honneur du football - publié le 24 octobre
• Arrêté n°147/2022 - travaux de branchements AEP et UE - publié le 24 octobre
• Arrêté n°148/2022 - travaux de voirie - publié le 24 octobre 
• Arrêté n°149/2022
• Arrêté n°150/2022 - travaux de branchements électriques - publié le 2 novembre
• Arrêté n°151/2022 - travaux sur le réseau fibre - publié le 2 novembre
• Arrête n°152/2022 -
• Arrêté n°153/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 14 novembre
• Arrêté n°154/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 14 novembre
• Arrêté n°155/2022 - travaux de branchement ENEDIS - publié le 14 novembre
• Arrêté n°156/2022 - mise en service ENEDIS - publié le 14 novembre
• Arrêté n°157/2022 - cérémonie commémorative du 11 novembre - publié le 14 novembre
• Arrêté n°158/2022  - travaux de réhausse de chambre - publié le 15 novembre
• Arrêté n°159/2022 - travaux de réhausse de chambre - publié le 15 novembre
• Arrêté n°160/2022 - travaux rue de l'Hélio Marin - publié le 15 novembre
• Arrête n°161/2022 - travaux sur le réseau fibre - publié le 15 novembre
• Arrêté n°162/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 16 novembre
• Arrêté n°163/2022 - travaux sur chambres - publié le 16 novembre
• Arrêté n°165/2022 - travaux de pose de conduite télécom - publié le 17 novembre
• Arrêté n°166/2022 - travaux de branchement EU - publié le 17 novembre
• Arrêté n°167/2022 - travaux de voirie - publié le 17 novembre
• Arrêté n°168/2022 - interdiction utilisation terrains de foot - publié le 23 novembre
• Arrêté n°169/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 23 novembre
• Arrêté n°170/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 23 novembre
• Arrête n°171/2022 - travaux de pose de chambres - publié le 23 novembre
• Arrêté n°172/2022 - autorisation d'occupation du domaine public, restriction de circulation et stationnement à l'occasion des Fêtes de Labenne - publié le 25 novembre
• Arrête n°173/2022  - travaux de taille avenue de la plage - publié le 28 novembre
• Arrêté n°174.2022 - travaux de branchement EU - publié le 28 novembre
• Arrêté n°175.2022 - travaux de branchement EU et AEP - publié le 29 novembre
• Arrête n°177.2022 - travaux de réfection des trottoirs - publié le 7 décembre
• Arrêté n°178.2022 - travaux de défrichement - publié le 8 décembre
• Arrête n°179.2022 - stationnement de camions - publié le 12 décembre
• Arrêté n°180.2022 - travaux de réfection des trottoirs - publié le 12 décembre
• Arrêté n°181.2022 - travaux d'aménagement - publié le 12 décembre
• Arrêté n°182.2022 - travaux de réhausse de chambre - publié le 14 décembre
• Arrêté n°184.2022 - travaux sur le réseau télécom - publié le 22 décembre

2021

• Arrêté n°39/21 - Réglementation de la circulation des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique ainsi que sur les domaines publics ou privés de la Commune.

DÉCISION 2025

• Décision n°01/2025 : Marchés Publics à Procédure Adaptée : Travaux transformation du bâtiment de La Poste - MAPA n°05/2024 - Avenant n°1 au lot 2 et Avenant  n°1 au lot 3
• Décision n°2/2025 : M57 fongibilité des crédits : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre n°3 - EXERCICE 2024
• Décision n°3/2025 : MARCHÉ GROUPEMENT DE COMMANDES - MACS - Accord-cadre de service à bons commandes et marchés subséquents. Contrôles périodiques obligatoires de bâtiments et équipements de communes
• Décision n°4/2025 : Marché public à procédure adaptée : Travaux transformation du bâtiment de la Poste - MAPA n°5/2024 - Avenant n°2 au lot 2
• Décision n°5/2025 : MAPA n°3/2025 : travaux d'entretien, de recalibrage et d'aménagement sur espaces communaux - Accord-cadre à bons de commande

DÉCISION 2024

• Décision n°01/2024 : Marchés à procédure adaptée : Travaux d'entretien, de recalibrage et d'aménagement sur espaces communaux - avenant 1
• Décision n°02/2024 : Groupement de commandes MACS/Prestation de balayage mécanique de voiries et voies vertes et prestations d'hydrocurage
• Décision n°03/2024  Marchés à procédure adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires camping municipal "Les pins bleus" - lot 2 : avenant n°1
• Décision n°04/2024 : Acte modificatif régie de recettes PHOTOCOPIE
• Décision n°05/2024 : Marché Public à Procédure Adaptée n°06/2020 : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la Mairie - Avenant n°3
• Décision n°06/2024 : Marché Public à Procédure Adaptée n°05/2022 Travaux d'extension de la Mairie - LOT 7 et LOT 10 : Avenant
• Décision n°07/2024 : Marché Public à Procédure Adaptée n°05/2022 Travaux d'extension de la Mairie - LOT 8 : Avenant
• Décision n°08/2024 : Marché Public à Procédure Adaptée : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de sports doux et un Espace Jeunesse - MAPA n°07/2023
• Décision n°09/2024 : Marché Public à Procédure Adaptée : Maîtrise d'oeuvre pour l'amélioration du Complexe Sportif - MAPA n°07/2023
• Décision n°10/2024 : Occupation du Domaine Public - Installation d'un manège (Av de la Plage - Pont du Boudigau)
• Décision n°11/2024 : Marché groupement de commandes - MACS - Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents / maintenance préventive et corrective des bâtiments et équipements des communes et établissements publics du territoire de MACS - Commune de Labenne
• Décision n°13/2024 : Marchés Publics à Procédure Adaptée : Travaux d'entretien, de recalibrage et d'aménagement sur espaces communaux - Avenant N°2
• Décision n°14/2024 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°03/2023 : Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de bâtiments communaux en bibliothèque/médiathèque -- Avenant N°1
• Décision n°15/2024 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°05/2022 : Travaux Extension de la Mairie - Avenants aux lots 1, 5 et 7
• Décision n°16/2024 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°07/2021 : Construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au Stade Robert Dicharry -- LOT n°1 et LOT n°6 : Avenant n°3
• Décision n°17/2024 : MAPA 03/2024 -- Rénovation des menuiseries extérieures en PVC de l'école maternelle "Aliénor d'Aquitaine"
• Décision n°21/2024 : MAPA : Travaux transformation du bâtiment de La Poste - MAPA n°05/2024
• Décision n°22/2024 : Délégation du droit de préemption / déclaration d'intention d'aliéner / DIA n°0401332400086
• Décision n°18/2024 : Acte modificatif régie de recettes spectacles
• Décision n°19/2024 : Acte modificatif régie de recettes MARCHES
• Décision n°20/2024 : MAPA Travaux d'entretien, de recalibrage et d'aménagement sur espaces communaux - Avenant n°3
• Décision n°23/2024 : Délégation du droit de préemption/déclaration d'intention d'aliéner / DIA n°0401332400084
• Décision n°24/2024 : Délégation du droit de préemption/déclaration d'intention d'aliéner / DIA n°0401332400085
• Décision n°25/2024 : MAPA  N° 01/2024 : Travaux de peintures sur les façades du complexe sportif et de la salle des fêtes
• Décision n°26/2024 : MAPA  N° 05/2024 : Travaux Transformation du bâtiment de La Poste
  
• Décision n°27/2024 : MAPA : Travaux d'entretien, de recalibrage et d'aménagement sur espaces communaux - Avenants n° 4 et 5
• Décision n° 28/2024 : MAPA N°01/2024: Travaux de peinture sur les façades du complexe sportif et de la salle des fêtes
• Décision n°29/2024 :  MAPA : Travaux transformation du bâtiment de la Poste - MAPA N°05/2024 - Avenant n° 1 au lot 1
• Décision n°30/2024 : MAPA n°08/2024 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de tribunes aux arènes
• Décision n°31/2024 : MAPA n°07/2024 : Maîtrise d'oeuvre pour le diagnostic et la désimperméabilisation des sols
• Décision n°32/2024 : MAPA n°05/2022 : Travaux extension de la Mairie - Lot 06 : avenant n°2
• Décision n°33/2024 : MAPA : Travaux d'entretien, de recalibrage et d'aménagement sur espaces communaux - Avenant n°6
• Décision n°34/2024 : MAPA : Travaux Transformation du bâtiment de La Poste - MAPA n°05/2024 - Avenant n°1 au lot 4
• Décision n°35/2024 : M57 fongibilité des crédits : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre n°1-2024

DÉCISION 2023

• Décision N°01/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°07/2021 : construction de vestiaires et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - Lot 1 : avenant n°1
• Décision N°02/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°06/2020 : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la mairie - avenant n°2
• Décision N°03/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping Municipal "Les Pins Bleus" - Lot 3 : avenant n°1
• Décision N°04/2023 : Ligne de Trésorerie - Budget Camping
• Décision N°05/2023 : Marchés Publics à Prcoédure Adaptée n°01/2023 : Travaux de réfection d'une partie de la toiture de l'École maternelle Aliénor d'Aquitaine
• Décision N°06/2023 : Marché à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping Municipal "Les Pins Bleus" - Nouvelle consultationMarché à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping Municipal "Les Pins Bleus" - Nouvelle consultation
• Décision N°07/2023 : Appel d'offres ouvert fournitures et services : acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel
• Décision N°08/2023 : Occupation du domaine public : parking MANAOC - Avenue de l'Océan
• Décision N°09/2023 : Occupation du domaine public : Chalet surf - Esplanade François Mitterrand
• Décision N°10/2023 : Marchés Publics à Procédure Adaptée n°06/2022 : Rénovation sanitaires Camping municipal "Les pins bleus" : Lot 5 avenant n°1
• Décision N°15/2023 Décision modificative n°1 du budget primitif de la commune 2023
• Décision n°16/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°06/2022 : rénovoation sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" : lot 6 avenant n°2
• Décision n°17/2023 Décision constitutive d'une régie de recettes
• Décision n°18/2023 Marchés publics à Procédure Adpatée n°06/2022 : rénovation sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" : lot 7 avenant n°1
• Décision n°19/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°6/2022 : rénovation sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" : lot 5 avenant n°2
• Décision n°20/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°6/2022 : rénovation sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" : lot 8 avenant n°2
• Décision n°21/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°5/2022 : travaux extension Mairie : lot 2 avenant n°1
• Décision n°22/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°5/2022 : travaux extension Mairie : lot 4 avenant n°1
• Décision n°23/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°7/2021 : construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade robert dicharry  : lot 10 avenant n°1Décision n°23/2023 Marchés publics à Procédure Adaptée n°7/2021 : construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade robert dicharry  : lot 10 avenant n°1
• Décision n°24/2023 MAPA n°03/2023 : mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de bâtiments communaux en bibliothèque/médiathèque
• Décision n°25/2023 MAPA n°02/2023 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénivation de la piscine du camping municipal
• Décision n°26/2023 MAPA n°7/2021: construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - lot 09: avenant n°1 et 2
• Décision n°27/2023 MAPA n°7/2021: construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - lot 06: avenant n°2 et lot n° 01 : avenant n°02Décision n°27/2023 MAPA n°7/2021: construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - lot 06: avenant n°2 et lot n° 01 : avenant n°02
• Décision n°28/2023 Emprunt budget annexe camping municipal
• Décision n°29/2023 MAPA n°7/2021: construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - lot 10: avenant n°2 et lot n° 09 : avenant n°03MAPA n°7/2021: construction de vestiaires/tribunes et local à vocation pédagogique au stade Robert Dicharry - lot 10: avenant n°2 et lot n° 09 : avenant n°03
• Décision n°30/2023 MAPA n°05/2022 : travaux extension de la Mairie - lot 7 et lot 8 : avenants n°1

DÉCISION 2022

• Décision n°19/2022 - MAPA n°6.2020 : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la Mairie - publié le 29 juillet
• Décision n°20/2022 - Marché groupement de commande MACS : maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaires des bâtiments - publié le 29 juillet
• Décision n°21/2022 - MAPA n°4.2020 : Construction d'un restaurant scolaire avenants aux lots 8 et 17 - publié le 29 juillet
• Décision n°22/2022 - Acte modificatif d'une régie de recettes - publié le 5 novembre
• Décision n°23/2022 - MAPA n°6.2022 : Rénovation des sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" - publié le 5 novembre
• Décision n°24/2022 - MAPA n°8/2022 : Rénovation des sanitaires du camping municipal "Les pins bleus" nouvelle consultation - publié le 5 novembre

DÉLIBÉRATIONS 2025

• N°2025-02-03-01/01 Fixation du nombre d'adjoints - publiée le 04 février 2025
• N°2025-02-03-02/02 Délégations au Maire - publiée le 04 février 2025
• N°2025-02-13-01/03 Acquisition d'une parcelle Place des Landais - publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-02/04 Acquisition d'une parcelle Rue du marais à Dominette - publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-03/05 Autorisation de défrichement dans le cadre d'une compensation - publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-04/06 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux - publiée le 14 février 2025
• N°2025-02-13-05/07 Création d'un budget annexe de lotissement Dominette - publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-06/08 Emprunt du CCAS souscrit auprès de la Banque des Territoires - publiée le 14 février 2025
• N°2025-02-13-07/09 Demande de subvention pour la construction d'une salle de sports et d'un gymnase pour l'enseignement sportif du collège - publiée le 28 février 2025
• N°2025-02-13-08/10 Approbation des zones ENR - publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-09/11 Convention d'adhésion au réseau de lecture publique des Landes - publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-10/12 Mandat au CDG40 pour lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé- publiée le 17 février 2025
• N°2025-02-13-11/13 Versement d'une subvention au CCAS - publiée le 17 février 2025
• N°2025-04-03-01/14 Appprobation du compte de gestion pour le budget annexe du lotissement Balle de Match 2024 - publiée le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-02/15 Approbation du compte administratif pour le budget annexe du lotissement Balle de Match 2024 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-03/16 Affectation des résultats au budget Balle de match 2025 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-04/17 Approbation du compte de gestion pour le budget annexe du lotissement Domaine de la Fougère 2024 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-05/18 Approbation du compte administratif pour le budget annexe du lotissement Domaine de la Fougère 2024 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-06/19 Affectation des résultats au budget Domaine de la Fougère 2025 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-07/20 Compte de gestion du Receveur Camping municipal 2024 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-08/21 Compte administratif 2024 Camping municipal - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-09/22 Affectation des résultats 2024 au Budget camping 2025 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-10/23 Approbation du compte de gestion de la Commune - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-11/24 Approbation du compte administratif de la Commune - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-12/25 Affectation des résultats au budget Commune 2025 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-13/26 Subvention aux associations 2025 - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-14/27 Débat d'orientation budgétaire - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-15/28 Attribution de subvention d'équipement au SDIS des Landes - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-17/30 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Commune de Labenne et la Communauté de Communes MACS et des communes du territoire de MACS l'achat groupé de prestation de services opérés de télécommunications - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-03-18/31 Adhésion à la convention de groupement portée par le SITCOM en partenariat avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - publié le 09 avril 2025
• N°2025-04-10-01/32 Budget primitif Balle de match 2025 - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-02/33 Budget primitif Domaine de la Fougère 2025 - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-03/34 Budget primitif Lotissement Dominette 2025 - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-04/35 Budget primitif Lotissement Loi Pesquit 2025 - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-06/37 Budget primitif Commune 2025 - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-06/37a Annexe au vote du Budget - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-06/37b Révision de l'autorisation de Programme (AP)/Crédits de paiement N°2024-001 pour l'opération "Programme de la plaine des sports" - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-07/38 Vote des taux d'imposition 2025 - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-08/39 Tarifs complémentaires 2025 du Camping les Pins Bleus (suite)N°2025-04-10-08/39 Tarifs complémentaires 2025 du Camping les Pins Bleus (suite) - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-09/40 Transfert dans le Domaine Public Palombière II - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-10/41 Acquisition d'une parcelle Rue de Bellocq - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-11/42 Acquisition gracieuse de parcelles rue des Corciers - publié le 18 avril 2025
• N°2025-04-10-12/43 Acquisition de parcelles forestières - publié le 18 avril 2025

DÉLIBÉRATION 2024

• N°2024-01-17-01/01 Subvention au CCAS de Labenne - publié le 05 février 2024
• N°2024-01-17-02/02 Placement de trésorerie pour les collectivités - publié le 05 février 2024
• N°2024-01-17-03/03 Répartition du produit des concessions funéraires - publié le 05 février 2024
• N°2024-01-17-04/04 Acquisition d'une parcelle en espaces naturels sensibles - publié le 05 février 2024
• N°2024-01-17-05/05 Adhésion au groupement de commandes du CDG40 sur le volet prévoyance - publié le 05 février 2024
• N°2024-01-17-06/06 Modification des statuts de MACS - transfert de compétence "soutien au développement des sites et établissements d'enseignement supérieur et établissements de recherche implantés sur le territoire communautaire" - Réalisation d'un schéma directeur de l'enseignement supérieur,  de la formation et de la recheche - autres modification - publié le 05 février 2024
• N°2024-03-21-01/07 Compte de gestion - boxe artisans 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-02/08 Compte administratif Artisans 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-03/09 Clôture du budget boxes artisans - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-04/10 Compte de gestion Balle de Match 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-05/11 Compte administratif Balle de Match 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-06/12 Compte de gestion Domaine de la Fougère - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-07/13 Compte administratif Domaine de la Fougère - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-08/14 Compte de gestion Camping Municipal 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-09/15 Compte administratif Camping Municipal 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-10/16 Affectation des résultats 2023 au BP 2024 Camping - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-11/17 Compte de gestion Commune 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-12/18 Compte administratif Commune 2023 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-13/19 Affectation des résultats 2023 au BP 2024 Commune - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-14/20 Débat d'orientations budgétaires 2024 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-15/21 Nouveaux tarifs - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-16/22 Demande de subventions au titre de la DSIL - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-17/23 Choix du gérant pour l'occupation du Vélo Bleu - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-18/24 Octroi d'une subvention au LOSC - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-19/25 Création de postes au tableau des effectifs - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-20/26 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2023-2026 avec la CAF des Landes et la Communauté de Communes - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-21/27 Affiliation du Village Landes Alzheimer au CDG40 - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-22/28 Convention de prestation de service pour la régie technique du PARCC - publié le 27 mars 2024
• N°2024-03-21-23/29 Octroi d'une subvention au CCAS - publié le 27 mars 2027
• N°2024-03-21-24/30 Approbation du plan de travaux 2024 relatifs au plan stratégique de gestion du trait de côte - publié le 27 mars 2024
•  N°2024-03-21-25/31 Renouvellement du contrat SP+Caisse d'épargne - publié le 27 mars 2024
• N°2024-04-10-05/36 Vote des taux - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-01/32 Budget primitif 2024 Domaine de la Fougère - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-02/33 Budget primitif 2024 Balle de match - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-03/34 Budget primitif 2024 Camping municipal - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-04/35 Budget primitif 2024 Commune - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-06/37 Demande de subvention pour les opérations d'investissement - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-07/38 Révision de l'autorisation de programme (AP)/Crédits de paiement pour le gymnase du Centre éducatif et sportif - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-08/39 Subventions aux associations - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-09/40 CTG/Périscolaire sur temps méridien - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-10/41 Intégration dans le domaine public - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-11/42 Acquisition de biens immobiliers - publié le 23 avril 2024
• N°2024-04-10-12/43 Convention de partenariat et de financement/Stratégie locale de gestion de la bande côtière - publié le 23 avril 2024
• N°2024-06-26-01/44 Tarifs taxe de séjour 2025 - publié le 8 juillet 2024 
• N°2024-06-26-01/44-2 Barème applicable taxe de séjour 2025 - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-02/45 Tarifs TLPE 2025 - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-03/46 Mise en place d'une ligne de crédit Budget principal commune - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-06/49 Décision modificative au budget primitif 2024 - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-07/50 Convetion MACS/ Commune pour participation financière au titre du développement du service YEGO plages - publié le 05 juillet 2024
• N°2024-06-26-08/51 Convention MACS/Commune pour la délégation de gestion des ZAE - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-09/52 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage MACS/Commune Aménagement de sécurité de l'avenue de l'océan - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-10/53 Convention CDG40/Commune pour l'accompagnement de la maintenance des défibrilateurs - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-11/54 Intégration du réseau d'éclairage lotissement de la Palombière Phase II - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06/26-12/55 Approbation PEDT - publié le 08 juillet 2024
• N°2024-06-26-13/56 Tarifs de séjour Adolescents à Soustons - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06-26-14/57 Participation au groupe de commandes pour les fournitures scolaires - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-06/26-15/58 Déclaration "Loi sur l'eau" et demande d'autorisation de défrichement - publié le 05 juillet 2024
• N°2024-06/26-16/59 Autorisation préemption sur la succession F. Dospital - publié le 8 juillet 2024
• N°2024-09-18-01/60 Garantie d'emprunt - Prêt relais souscrit par le CCAS pour la Résidence Autonomie - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-02/62 Subventions aux associations 2024 (suite) - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-03/62 Décision modificative n°2 au BP Commune - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-04/63 Aquisition gracieuse d'une parcelle - Rue des Pinsons - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-05/64 Intégration d'une voie dans le domaine public - Transfert à MACS  - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-06/65 Procédure d'acquisition de biens réputés ans maître par la SAFER - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-07/66 Acquisition d'un terrain Avenue Jean Lartigau - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-08/67 Convention MACS / COMMUNE de participation financière au titre du développement du service YÉGO PLAGES - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-09/68 Convention MACS / COMMUNE pour la mise à disposition de matériel dans les cantines - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-10/69 Convention MACS / COMMUNE pour le financement des travaux Rue des Corciers - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-11/70 Convention MACS / COMMUNE pour le financement de l'EPFL e l'EPFL - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-12/71 Syndicat Mixte du chenil de Birepoulet - approbation de la convention relative au fonctionnement du chenil - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-13/72 Mise en place d'un conseil de crèche - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-14/73 Mise en place d'un dispositif d'astreintes administratives en cas d'infraction en matière d'urbanisme - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-15/74 Mandat spécial pour le congrès des Maires  - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-16/75 Décisions modificatives n°1 au BP CAMPING 2024 - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-09-18-17/76 Demande de subvention pour le programme de désimperméabilisation  - publié le 20 septembre 2024
• N°2024-12-03-01/77 Décision modificative n°3 au budget principal Commune- publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-02/78 Frais de scolarité pour les enfants domiciliés à Labenne -  publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-03/79 Tarifs 2025 du camping municipal Les Pins Bleus -  publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-04/80 Convention de partenariat MACS/Commune pour la rue des Corciers - publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-05/81 Acquisition d'immeuble - 2 Avenue Jean Lartigau - publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-05/81Bis Portage foncier par l'EPFL pour les propriétaires Dospital - publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-05/81Ter Portage foncier par l'EPFL pour les propriétaires Dospital - Acquisition d'un immeuble Rue des Merles à Labenne - publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-06/82 Création d'un budget annexe Lotissement "Lou Pesquit" publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-07/83 Participation à l'opération de renaturation de l'ancien IHM publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-08/84 Régime indemnitaire des policiers municipaux publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-09/85 Création d'un poste au tableau des effectifs publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-10/86 Protection sociale volet Prévoyance publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-11/87 Rétrocession dans le Domaine Public Lotissement Clos Soleil publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-12/88 Transfert dans le Domaine Public de l'éclairage public du Clos de Claron publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-14/90 Acquisition gracieuse d'une parcelle Avenue Jean Lartigau publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-15/91 Convention de location de mise à disposition des salles municipales publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-16/92 Convention de location pour les mobil-homes au Camping Municipal Les Pins Bleus publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-17/93 Renouvellement du contrat de carte d'achat CB publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-03-18/94 Autorisation d'engagement de travaux en investissement au Budget Commune 2025 - publié le 10 décembre 2024
• N°2024-12-13-13/89 Acquisition d'une parcelle Rue de Bellocq - publié le 13 décembre 2024

DÉLIBÉRATION 2023

• N°2023-06-09-05/54 - Modification des tarifs du CLSH
• N°2023-02-16-01/01 Tarifs annexes Camping Municipal
• N°2023-02-16-02/02 Garantie financière pour la réalisation de logements sociaux Résidence Loustaou
• N°2023-02-16-03/03 Abrogation de la délibération du 06/12/22 portant reversement de la Taxe d'Aménagement perçue par les Communes
• N°2023-02-16 04/04 Acquisition de biens au commerce "Le Chris"
• N°2023-02-16-05/05 Attribution des commerces de la plage
• N°2023-02-16-06/06 Dénomination de voies
• N°2023-02-16-07/07 Travaux forestiers 2023, Programme des coupes
• N°2023-02-16-08/08 Reprise de concessions en état d'abandon
• N°2023-02-16-09/09 Convention Commune / SAFER pour l'accès au protocole VIGIFONCIER
• N°2023-02-16-10/10 Modification au tableau des effectifs
• N°2023-02-16-11/11 Stratégie du Traît de Côte, approbation du programme
• N°2023-03-15-01/12 Compte de gestion du Receveur Municipal Budget Housquit/Artiguenave 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/13 Compte administratif 2022 Boudget Housquit/Artiguenave 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/14 Compte de geston du Receveur Municipal Budget Paloumayres 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/15 Compte administratif 2022 Budget Paloumayres - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/16 Compte de gestion du Receveur Municipal Budet Boxes artisans 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/17 Compte administratif 2022 Budget boxes artisans - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/18 Affectation des résultats Budget boxes artisans - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/19 Compte de gestion du Receveur Municipal Budget Balle de match 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/20 Compte administratif 2022 Budget Balle de match - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/21 Affectation des résultats Budget Balle de match - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/22 Compte de gestion du Receveur Municipal Budget Domaine de la Fougère 2022 - publié le 29 mars
•  N°2023-03-15-01/23 Compte administratif 2022 Budget Domaine de la Fougère - publié le 29 mars
  
• N°2023-03-15-01/24 Affectation des résultats Budget Domaine de la Fougère - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/25 Compte de gestion 2022 Camping municipal - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/26 Compte administratif 2022 Camping municipal - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/27 Affectation des résultats budget 2022 Camping municipal - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/28 Compte de gestion 2022 Commune 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/29 Compte administratif Commune 2022 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/30 Affectation des résultats Budget Commune 2022 - publié le 29 mars
•  N°2023-03-15-01/31 Rapport d'Orientation Budgétaire - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/32 Vote des subventions aux associations BP 2023 - publié le 29 mars
• N°2023-03-15-01/33 Renouvellement du contrat de carte d'achat Cb - publié le 29 mars
• N°2023-04-13-04/34 BP 2023 Boxes Artisans - publié le 21 avril
• N°2023-0413-04/35 BP 2023 Balle de Match - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/36 BP 2023 Domaine de la Fougère - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/37 BP 2023 Camping - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/38 BP 2023 Commune - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/39 Vote des taux d'imposition - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/44 Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du Service Civique - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/45 Autorisation de défrichement B1305 - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/46 Autorisation de défrichement C3767 et C3257 - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/47 Dénomination de voie - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/48 Certification forestière - Label PEFC - publié le 21 avril
• N°2023-04-13-04/49 Autorisation défrichement C2658p - publié le 21 avril
• N°2023-06-09-06/50 Tarifs taxe de séjour - publié le 31 juillet 
• N°2023-03-09-06/51 Tarifs TLPE 2024 - publlié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/52 Garantie d'emprunt pour logement social à Cap Area - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/53 Convention MACS Commune pour financement des travaux rue du marais - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/54 Modification tarifs CLSH - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/55 Acquisition d'une parcelle forestière Allée de l'Hélio Marin - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/56 Cession d'un délaissé chemin du héron - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/57 Demande d'autorisation de défrichement C3711 - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/58 Intégration domain public rue du stade - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/59 Convention de partenariat intercommunal liée à la stratégie locale de gestion de la bande côtière - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/61 Convention de partenariat Lous Landeus - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/62 Garantie d'emprunt pour l'opération Kiamillé - publié le 31 juillet
• N°2023-03-09-06/63 Désignation d'un délégué suppléant à l'ALPI - publié le 31 juillet
• N°2023-04-29-09/66 Convention MACS/Commune pour la contribution à l'EPFL - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/67 Décision modificative n°2 au budget de la Commune 2023 - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/68 Majoration de la taxe d'habitation sur les logements meublés non affectés à l'habitation principale - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/69 Autorisation de préemption pour un terrain rue des Merles - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/70 Cession de chemin rue du Héron - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/71 Frais de déplacement à l'intérieur de la résidence administrative - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/72 Modification au tableau des effectifs - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/74 Désignation d'un délégué pour siéger au SYDEC électricité - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09/75 Demande inscription d'un cheminement pédeste au PDiPR du Département des Landes - publié le 9 octobre
• N°2023-04-29-09-77 Adoption de l'appel pour une société landaise sans violences contre les femmes - publié le 9 octobre 
• N°2023-04-29-09/78 Mandat spécial pour le pouvoir des Maires - publié le 9 octobre
• N°2023-05-07-12/80 Tarifs communaux - publié le 28 décembre 
• N°2023-05-07-12/84 Autorisation d'engagements de travaux en investissement au budget commune 2024 - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/85 Autorisation d'engagements de travaux en investissement au budget camping 2024 - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/87 Contrat de location 2024 au Camping Les Pins Bleus - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/89 Demande d'autorisation de défrichement C671 - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/90 Trasnfert dans le domaine public du réseau d'éclairage de Mancennes - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/91 Retrait de la commune de Tarnos du Syndicat Mixte Chenil de Birepoulet - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/92 Adhésion de la commune au groupement de commande "Panneaux photovoltaïques" - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/93 Adhésion au groupement de commande "Nettoyage voiries et réseaux" - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/94 Adhésion au schéma pluriannuel d'amélioration de l'accessibilité des outils numériques macs - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/95 Création d'une réserve communale de sécurité civile - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/96 Convention de amitrise d'oeuvre CD40/Commune pour les aménagements de sécurité de l'avenue de l'océan - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/97 Contrat de coopération ONF - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/98 Programme des coupes de bois 2024 - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/98B Programme des coupes de bois 2024 - Sylgeco - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/99 Convention Commune/CDG40 pour la mise à disposition d'un psychologue - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/101 Marchés publics d'assurance - assurance statutaire du personnel et assurance dommages aux biens - publié le 28 décembre 
• N°2023-05-07-12/102 Convention MACS/Commune pour les travaux de sécurité rue des cigales - publié le 28 décembre
• N°2023-05-07-12/103 Demande de subvention pour la réalisation de logements sociaux au bâtiment de la Poste - publié le 28 décembre

DÉLIBÉRATION 2022

• 66 - Décision modificative 2 au BP commune 2022 - publié le 27 octobre 
• 67 - Tarifs 2023 du Camping municipal - publié le 27 octobre
• 67 - Tableau des tarifs 2023 du Camping municipal - publié le 27 octobre
• 68 - Garantie d'emprunt pour l'opération du Domaine Milha - publié le 27 octobre
• 69 - Convention de partenariat MACS/Commune pour le projet de PÔLE ART - publié le 27 octobre
• 70 - Rénovation de l'éclairage public du Camping municipal - approbation du plan de financement - publié le 27 octobre
• 71 - Subvention exceptionnelle à l'association ENJOY - publié le 27 octobre
• 72 - Reversement de la taxe d'aménagement perçue par la Commune à la Communauté de Communes - publié le 27 octobre
• 73 - Acquisition gracieuse d'une parcelle avenue Jean Lartigau - publié le 27 octobre
• 74 - Echange de parcelles au secteur Caupenne - publié le 27 octobre
• 75 - Cession du local commercial allée des Fabricants réunis - publié le 27 octobre
• 76 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG40 - publié le 13 janvier 2023
• 77 - Convention entre la Commune et le CDG40 pour la prévention des risques professionnels, santé et sécurité au travail - publié le 13 janvier 2023
• 78 - Convention d'adhésion/gestion au dispositif signalement des actes de violence, de discrimintation, de harcèlement et d'agissement sexistes - publié le 13 janvier 2023
• 79 - Modification au tableau des effectifs - publié le 27 octobre
• 80 - Convention d'objectif et de moyens avec le LOSC - publié le 27 octobre
• 81 - Tarifs 2023 - publié le 13 janvier 2023
• 82 - Décision modificative 1 au BP Camping 2022 - publié le 5 janvier 
• 83 - Décision modificative au budget primitif Paloumayre - publié le 5 janvier 
• 84 - Décision modificative 3 au BP Commune 2022 - publié le 5 janvier 
• 85 - Admission en non-valeur au budget primitif camping - publié le 5 janvier 
• 86 - Admission en non-valeur au budget primitif commune - publié le 5 janvier
• 87 - Autorisation d'engagements de travaux en investissement au BP 2023 - publié le 5 janvier 
• 88 - Convention pour le fonds de concours communautaire - avenue Jean Lartigau - publié le 5 janvier
• 89 - Modification des statuts de la communauté de communes MACS - publié le 5 janvier 
• 90 - Imputation des coûts de service commun instruction ADS et police de l'urbanisme. Mise en oeuvre du pacte financier et solidaire de la MACS - publié le 5 janvier
• 91 - Contribution de MACS à l'EPFL "Landes Foncier" - contribution de la commune à MACS - Convention MACS/Communes - publié le 5 janvier
• 92 - Acquisition d'une parcelle forestière à Mme Dicharry - publié le 5 janvier
• 93 - Echanges entre la commune et Mme Lesgourgues - publié le 10 janvier
• 94 - Reprise dans le domaine public d'une partie de la Résidence Cap Area - publié le 5 janvier 
• 95 - Recensement - autorisation de création d'emplois temporaires - publié le 5 janvier 
• 97 - Approbation règlement intérieur du budget participatif communal - publié le 5 janvier
• Règlement intérieur du budget participatif communal - publié le 5 janvier
• 98 - Désignation de conseillers au sein de commissions municipales - publié le 5 janvier
• 100 - Décision modificative 1 au BP Housquit 2022 - publié le 5 janvier